Déposée le 30 octobre 1997 par la Société Anonyme (SA) M.D.M
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CLAIR D'HORIZON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-50 du 12 décembre 1997.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) M.D.M domicilié(e) Z.I. de DOUVRIN, BILLY BERCLAU, Pas de Calais - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 745 237 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGIS CONSEILS Me DEVIGNES - France.
La marque CLAIR D'HORIZON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97702802.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M.D.M. Société anonyme - Z.I. de DOUVRIN, BILLY BERCLAU, Pas de Calais - France - SIREN 344745237
LEGIS CONSEILS Me DEVIGNES - France
Inscription le 30 mars 1998 - Transmission totale de propriété n°252196 - Publication au BOPI 1998-03-30
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-16
Publication - Publication le 12 déc. 1997 au BOPI 1997-50
Menuiseries bois, aluminium et polychlorure de vinyle fenêtres, portes, volets roulants, bardage, chêneau, matériaux isolants, poignées de portes et fenêtres, serrurerie autre qu'électrique, vitres, glaces, miroirs stores banes, moustiquaires.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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